PRAT CÝSAÝLLER le MANUEL CPour De AUSLAENDER DROIT ÉTRANGER

14 - divorce, la préoccupation parentale, devoir de maintien, dommages-intérêts

a) un conjoint fermé Turc le mariage ou une le conjoint possédant la même nationalité étrangère, ainsi qu'une le conjoint possédant la différente nationalité étrangère sans lui à beruechsichtigen, où le mariage a été fermé, peut qu'à des tribunaux turcs ceux plainte de séparation élève. Si un des partis avec la plainte de séparation la nationalité turque porte, le jugement est publié conformément aux règlements turcs en vigueur. Si un des partis étrangers possédant la même nationalité dépose plainte de séparation à un tribunal turc, le tribunal turc peut à condition que l'autre partenaire aucune contradiction sur la compétence du tribunal turc élève ou un protocole concernant l'accord des partis sur la compétence du tribunal turc est présenté, cette plainte conduire.

Pour la plainte de séparation des partis possédant, les différentes nationalités le droit de la place, où les partis sont résidants est, d'appliquer. Si ce droit manque, le droit turc est zur anwendung.

Conformément au droit turc, plainte de séparation peut être déposée à cause de celui cinq raisons. Adultère, réglage de vie et abuser, la cession du logement commun commettre le crime et Unehrenhaftlichkeit, ainsi que la démolition incurable du mariage former ceux raisons de la plainte de séparation. Plaintes de séparation déposées à cause des autres raisons ne peuvent pas être acceptées. Toutefois, ceux sont examinés raisons de séparation du juge et là le juge la raison de séparation allant tient, alors la plainte de séparation est acceptée. Dans le cas du Sceidungsgrund insuffisant, la plainte doit être refusée . La loi avec le numéro 3444 a à ce sujet une petite Modification

prévu: Si celle partis cela plus longtemps qu'année durés mariages leur volonté celle divorce cour indiquer et si qui cour leur volonté cordiale indications désigne, accepte cela cour à condition que partis financière effets séparation et celle parentale préoccupation d'accord être, et sans le prendre en considération , si ceux sont existants et suffisants raisons de séparation, la plainte de séparation. Il a été prévu par cette modification que l'accord des partis sur le divorce est allant pour que le mariage soit incurable démoli et ainsi la plainte soit accepter.

b) doit aussi décider les juges outre la séparation la préoccupation parentale et le maintien des enfants mineurs. Le droit le parti veillant parentale peut décider seulement de l'éducation, de la formation et de l'avenir des enfants communs. Dans les affaires officielles, la seule signature est allant le parti exerçant la force parentale. Le juge doit reconnaître l'autre parti qui ne porte pas de force parentale, après des réalités effectives le droit que ce parti dans les jours spécifiques du mois avec les enfants communs vient en contact.

Le juge prend en considération la situation financière et sociale des partis, lors de la décision concernant la force parentale âge et le sexe des enfants communs, le désir et la formation et la vie zukuenftliches des enfants communs. Cependant la mère a une 7ème année n'a pas achevé l'enfant qui dépend la mère, lors de la décision concernant la préoccupation parentale la priorité. Le juge a une seule évaluation à cette chose. À l'avenir peut une plainte visant la modification de la préoccupation parentale à condition que lui être prouvée il faut que le Bediengungen existant avec la plainte conduite est modifié, élevé.

c) par l'enquête de la plainte de séparation les partis peuvent vivre séparément. Dans ce cas, le juge peut disposer une décision sur le fait que maintien mensuel qui sert à la couverture des dépenses habituelles de la mère, il faut payer le époux jusqu'à la fin de la plainte de séparation. Dans le cas de la dette lourde et de la bonne situation financière du époux, le maintien de toujours peut être disposé lors du divorce.

Le juge évalue la hauteur le maintien dans le Verhaeltniss de la situation économique et du revenu mensuel des partis, de la structure économique publique et de la main-d'oeuvre des partis. Les partis peuvent exiger matériels et des dommages-intérêts mentaux avec la plainte de divorce aussi dans (cas de la dissolution verloebnis).

d) le droit national doit être appliqué avec les plaintes sur un maintien accuser. Avec les plaintes sur la préoccupation parentale, le droit auquel le divorce est soumis, est zur anwendung.

Hacý Ali Özhan
hacialiozhan@mynet.com
Not:German-Deustch:PRAKTÝSCHER HANDBUCH FÜR DÝE AUSLÄNDER Ausläderrecht- 1.Einführng 2.allgemeiner Blick auf das türkischen Rechtssystem 3.Burgerrecht 4.Das Klagerecht und die an der Klage zu leistende Sicherung des Ausländers 5.Die Anerkennung der gerichtlichen und schiedsrichterlichen Entscheidungen 6.PERSONENRECHT 7.Yabancýnýn taþýnmaz edinmesi 8.Dernek, Sendika ve Sosyal güvenlik 9.ERZIEHUNGSRECHT 10.HANDELSRECHT 11.Joint Venture Vertrag 12-Europavertrag und individuelles Antragsrecht 13-Die Eheschliessung, das Verlöbnis, Die Abstammung 14-Ehescheidung, Die elterliche Sorge, Unterhaltspflicht, Schadenersatz 15-Strafrecht

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