PRAT CÝSAÝLLER le MANUEL CPour De AUSLAENDER DROIT ÉTRANGER
15 - droit pénal On suppose
à l'exécution par une cour étrangère ayant force de loi emprisonnements imposés en Turquie que les conditions prévues dans l'article 3 de la loi avec le numéro 3002 soient réalisées. Les principes des mises en oeuvre bilatérales à ce sujet et les dispositions des conventions bilatérales à ce sujet restent dans une réserve.
La cour à Ankara qui vu l'acte qui la hauteur et le contenu de la punition de la cour étrangère sont matériellement compétent, saisi est décidée sur le fait de savoir quelles sanctions en Turquie pour la décision criminelle de la cour étrangère. On suppose aussi
à l'exécution par un tribunal turc ayant force de loi emprisonnements et mesures imposés à l'étranger que les conditions prévues dans l'article 11 de la loi avec le numéro 3002 soient réalisées.
Le Conseil de ministres peut une décision à ministère de la Justice la demande sur le fait qu'un emprisonnement imposé par les tribunaux turcs contre les étrangers vollgestreckt toucher de la part de l'État dont la nationalité possède le condamné, il devient. Celui qui
commet en Turquie une action punissable, conformément aux dispositions juridiques turques est puni. Bien qu'une punition à l'étranger ait été imposée à cause de l'action punissable en Turquie, l'auteur est aussi jugé en Turquie. Toutefois, l'auteur étranger qui a commis contre l'État turc un acte criminel, est jugé aussi à la demande ministère de la Justice en Turquie, bien qu'il juge à cause de cet acte par la cour étrangère et ait été puni. Si
un Turc ou un étranger à l'étranger l'ordre national turc et l'ordre public enfreignez, poursuivi officiellement. Un contrat européen
de 1968 sur ceux transport d'assistances juridiques dans les affaires pénales, contrat européen de 1959 sur la livraison du condamné et le contrat européen de 1977 sur les informations mutuelles des déterminations criminelles et sur leur importance internationale être en Turquie dans une force. Si un Turc à l'étranger commet un acte criminel qui est menacé avec l'emprisonnement d'au moins 3 ans, et s'il se trouve en Turquie, on punit suivant les dispositions juridiques turques. Si le minimum de l'emprisonnement est moins de trois ans, l'auteur est puni à la demande de l'État en question ou de la personne lésée en Turquie. Si
un étranger un acte criminel qui est menacé au moins avec l'emprisonnement d'une année, contre lequel l'ordre national turc ou un Turc commet, lui à condition que lui en Turquie on se trouve, puni à la demande un ministère de la Justice ou la personne lésée turque en question suivant les dispositions criminelles turques. Si
un acte criminel a été commis par un étranger contre un étranger à l'étranger, l'auteur étranger qui se trouve en Turquie, à la demande du ministère de la Justice en Turquie est jugé. Si un Turc ou un étranger à l'étranger l'acte criminel sur des Kupplerei qui commet dans les articles 435 et 436 du code pénal turc, en Turquie poursuit et juge. Si
un étranger à l'étranger commet une dette contre un Turc ou l'État turc et bien qu'il ait été puni par la cour étrangère, le ministère de la Justice en Turquie est jugé à la demande. La punition imposée par les cours étrangères est prise sur la punition imposée par le tribunal turc et la punition de reste est purgée. Si une punition, par lesquel la cour étrangère a été imposée et est en ce qui concerne interdire de l'activité industrielle et la perte de la capacité sur l'habillage des bureaux publics, correspondante aux dispositions juridiques turques, touche le tribunal compétent turc la demande au ministère public sur le fait qu'il faut aussi devenir cette punition valable en Turquie , une décision à cette chose.
Un condamné étranger n'est pas livré à cause des actes criminels politiques ou des actes criminels qui est en relation avec une politique, après étranger. Conformément aux contrats européens, la livraison ne peut pas moins à cause des actes criminels militaires, de la punition de décès et des punitions qu'une année effectué. Toutefois, un État peut à cause des actes criminels, commis par les étrangers, dans le propre pays ou dans le pays qui est considéré comme le pays de cet État qui n'effectuent pas une livraison.
Pour des actes qui dans ouverte le plus, dans le port étranger ou plus, ainsi que sur un navire ou un avion qui autorisé être d'arborer le drapeau turc , le tribunal turc, dans la place duquel le véhicule en question était arrivé zunaechts ou a atterri, est compétent au jugement localement.
Hacý Ali Özhan
hacialiozhan@mynet.com
Not:German-Deustch:PRAKTÝSCHER HANDBUCH FÜR DÝE AUSLÄNDER Ausläderrecht-
1.Einführng
2.allgemeiner Blick auf das türkischen Rechtssystem
3.Burgerrecht
4.Das Klagerecht und die an der Klage zu leistende Sicherung des Ausländers
5.Die Anerkennung der gerichtlichen und schiedsrichterlichen Entscheidungen
6.PERSONENRECHT
7.Yabancýnýn taþýnmaz edinmesi
8.Dernek, Sendika ve Sosyal güvenlik
9.ERZIEHUNGSRECHT
10.HANDELSRECHT
11.Joint Venture Vertrag
12-Europavertrag und individuelles Antragsrecht
13-Die Eheschliessung, das Verlöbnis, Die Abstammung
14-Ehescheidung, Die elterliche Sorge, Unterhaltspflicht, Schadenersatz
15-Strafrecht