PRAT CÝSAÝLLER le MANUEL CPour De AUSLAENDER DROIT ÉTRANGER
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- la reconnaissance des décisions juridiiques et arbitrales
Une décision juridique étrangère est par la cour turque compétente absolument être reconnue , pour devenir en Turquie vollgestreckt . Même les partis de la décision Turc juridique étrangère sont, ne peuvent pas devenir en Turquie sans la reconnaissance de cette décision cours turques compétentes les vollgestreckt.
Et une décision juridique ayant force de loi dont les partis sont des étrangers, prise à l'affaire civile, ou ses partis différente nationalité possèdent ainsi que des partis Turc est un, est cours turques compétentes de reconnaître , pour devenir en Turquie vollgestreckt . p. ex.
Les décisions juridiques concernant un divorce, des dommages-intérêts ou une exigence peuvent par la reconnaissance juridique vollgestreckt de Turquie devenir
.
Les parties des décisions juridiques couvrant les exigences personnelles concernant l'affaire pénale peuvent aussi être reconnues pour l'exécution. Il
est nécessaire pour la reconnaissance de la décision juridique de demander à la cour saisie de cette chose de la part d'un des partis . Sur la distribution par la cour à la chose, l'adversaire de demande peut faire une réponse écrite dans le délai juridique. L'adversaire de demande, peut une contradiction en rapport avec que les conditions sur la reconnaissance conformément à l'article38 du code de procédure civile international qui ont été réalisées en partie ou total à des dispositions du jugement ainsi qu'un Hinderniss est né visant l'exécution, insèrent n'existent pas.
La cour peut le disposer que le jugement est reconnu en partie ou total ou que la demande est rejetée à la chose. Les jugements reconnus deviennent comme les jugements publiés par les tribunaux turcs vollgestreckt. Le Berufungeinlegen
contre les décisions concernant la reconnaissance d'un jugement s'est déterminé par les dispositions juridiques générales. Sur le rendez-vous ruhrt l'exécution.
Hacý Ali Özhan
hacialiozhan@mynet.com
Not:German-Deustch:PRAKTÝSCHER HANDBUCH FÜR DÝE AUSLÄNDER Ausläderrecht-
1.Einführng
2.allgemeiner Blick auf das türkischen Rechtssystem
3.Burgerrecht
4.Das Klagerecht und die an der Klage zu leistende Sicherung des Ausländers
5.Die Anerkennung der gerichtlichen und schiedsrichterlichen Entscheidungen
6.PERSONENRECHT
7.Yabancýnýn taþýnmaz edinmesi
8.Dernek, Sendika ve Sosyal güvenlik
9.ERZIEHUNGSRECHT
10.HANDELSRECHT
11.Joint Venture Vertrag
12-Europavertrag und individuelles Antragsrecht
13-Die Eheschliessung, das Verlöbnis, Die Abstammung
14-Ehescheidung, Die elterliche Sorge, Unterhaltspflicht, Schadenersatz
15-Strafrecht