PRAT CÝSAÝLLER le MANUEL CPour De AUSLAENDER DROIT ÉTRANGER
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- DERNEK, SENDÝKA VE SOSYAL GUEVENLÝK
A)
les 7 personnes turques ou étrangères qui ont achevé une 18ème année, l'ont à condition que les dispositions juridiques pas n'sont pas contraires, le droit, sans former des Erlaubniss association . Lors de la formation d'une association, il n'y en a aucun pour les étrangers sépare une restriction. Les étrangers peuvent adhérer à l'association en tant que fondateurs ou en tant que membre. Dans ce cas, il fallu que les étrangers possèdent un permis de séjour en Turquie. L'association dont les buts ou l'activité sont internationaux, est a interdit. Si le siège de l'association dans l'étranger n'est pas peut une filiale en Turquie être ouvert. Les associations cultivées en Turquie ne peuvent pas adhérer les associations étrangères ou internationales. Sur la permission officielle, les associations peuvent travailler l'observation des interdictions prévues juridiquement. Les invitations internationales des associations requièrent l'approbation du ministère. Les associations ne peuvent pas acquérir ausschlieslich les terrains qui sont nécessaires leur résidant, buts et emplois, de terrain. Conformément à la loi entrée en vigueur en 1987 une association supérieure ou une fédération internationale peut former et ouvrir les sept associations être fondé des personnes turques ou étrangères et travailler pour que les choses au niveau international utiles, dans le Turc des filiales. B)
sur la justification d'un syndicat, d'accord tarifaire et une grève il n'y en a aucun sépare une restriction pour les étrangers. Les donneurs de travail et les preneurs de travail peuvent les associations p. ex.: syndicats () sans l'autorisation forment et à celui associations fondées adhérer. Toutefois, les fondateurs et les membres organes nécessaires ausschlieslich des membres de l'assemblée générale doivent posséder la nationalité turque. Les étrangers en tant que délégué lors de l'assemblée générale actif son toutefois ne peuvent pas travailler chez le comité directeur et le conseil de surveillance. Ils peuvent également utiliser les droits de l'accord tarifaire et de la grève. C)
la sécurité sociale de l'étranger est réglée dans la Loi Fondamentale. Conformément à notre Loi Fondamentale, chacun a le droit sur la sécurité sociale. Mais si les étrangers travaillant dans une entreprise étrangère en Turquie communiquent leur assurance des autorités turques mise en oeuvre à l'étranger, on ne pas assure en Turquie.
Le contrat achevé en 1973 sur l'égalité des droits des citoyens et l'étranger dans une assurance sociale sont en Turquie dans une force.
Hacý Ali Özhan
hacialiozhan@mynet.com
Not:German-Deustch:PRAKTÝSCHER HANDBUCH FÜR DÝE AUSLÄNDER Ausläderrecht-
1.Einführng
2.allgemeiner Blick auf das türkischen Rechtssystem
3.Burgerrecht
4.Das Klagerecht und die an der Klage zu leistende Sicherung des Ausländers
5.Die Anerkennung der gerichtlichen und schiedsrichterlichen Entscheidungen
6.PERSONENRECHT
7.Yabancýnýn taþýnmaz edinmesi
8.Dernek, Sendika ve Sosyal güvenlik
9.ERZIEHUNGSRECHT
10.HANDELSRECHT
11.Joint Venture Vertrag
12-Europavertrag und individuelles Antragsrecht
13-Die Eheschliessung, das Verlöbnis, Die Abstammung
14-Ehescheidung, Die elterliche Sorge, Unterhaltspflicht, Schadenersatz
15-Strafrecht