INFOS Hebdo N° 164 – 2 Février 2006

L'information sur le Net pour les Français de l'Etranger

par le sénateur Robert del picchia, avec Laurence de saint sernin et Olivia richard

+ Supplément circonscription : Lisbonne Archives sur le site www.AFEinfo.com

MONDE

Egypte – Naufrage d’un ferry en mer rouge. 1.300 passagers à bord. Le nombre des victimes pourrait être très élevé, des dizaines de corps ont déjà été repêchés. Les autorités portuaires avaient perdu dans la nuit le contact avec ce ferry.

Caricatures du prophète. Il faut que le principe de liberté de la presse, s'exerce dans un esprit de tolérance, de respect des croyances et de respect des religions. Déclaration de Philippe DOUSTE-BLAZY en visite en Turquie. Il ajoute que c’est un principe de laïcité en vigueur dans notre pays. Le Ministre réagit à la polémique qui enfle suite à la publication de caricatures du prophète Mahomet dans des journaux européens.

Les réactions : le premier ministre Dominique de VILLEPIN a appelé à « éviter tout ce qui peut blesser inutilement toutes les convictions religieuses ». Le cardinal Philippe BARBARIN, archevêque de Lyon, a approuvé la réaction des musulmans qui dénoncent de telles caricatures. Le grand rabbin de France, Joseph SITRUK, a déclaré partager l'émotion des musulmans. « La liberté d'expression connaît des limites qui sont très souvent dépassées ». Enfin l'ambassadeur du Danemark a rencontré des musulmans français, pour leur remettre une lettre de regrets du Premier ministre RASMUSSEN, écrite en arabe, et les excuses du directeur du journal Jyllands-Posten à l’origine de ces caricatures.

Une grenade a été jetée sur le complexe du centre culturel français dans la bande de Gaza, mais elle n'a fait aucune victime. Un groupe armé palestinien baptisé Brigades Abou al Rich a fait savoir que les ressortissants français ne seraient plus en sécurité dans la bande de Gaza à défaut d'excuses officielles de Paris.

State of the Union. Discours annuel de George W. BUSH devant le Congrès en réaffirmant la nécessité d'un « leadership » mondial américain en 2006 qui passe, selon lui, par un engagement international offensif et une réduction de 75% de la dépendance des Etats-Unis au pétrole du Proche-Orient d'ici à 2025. « Le seul moyen de protéger notre peuple (...) le seul moyen d'assurer la paix, le seul moyen de maîtriser notre destinée, c'est notre leadership. Les Etats-Unis d'Amérique continueront donc à être en tête », a déclaré le président dans cette allocution s'apparentant largement à une défense de son action en ce début d'année électorale. L'opposition américaine a stigmatisé un manque de « crédibilité » du président.

Territoires palestiniens. Le Quartet a accordé un délai de 2 à 3 mois. Etats-Unis, UE, Russie et ONU ont accepté de financer l'Autorité palestinienne jusqu'à la formation d'un gouvernement.

« Si Israël est prêt à accepter le principe d'une trêve à long terme, nous sommes disposés à négocier les conditions d'un cessez-le-feu ». Déclaration Khaled MECHAAL, chef du bureau politique du Hamas, dans une interview publiée au journal palestinien Al Hayat al Djadida. Mais il ajoute : « le mouvement Hamas ne reconnaîtra jamais le droit d'Israël à l'existence ».

Ariel SHARON ne sera pas candidat aux élections législatives du 28 mars en Israël. Le Fondateur du Kadima ne pourra pas briguer symboliquement un siège, étant dans l'incapacité de signer un formulaire de candidature. La tête de liste sera Ehud OLMERT, suivi de Shimon PERES.

Nucléaire iranien. Le Conseil des gouverneurs de l’AIEA, décide ce vendredi de saisir le Conseil de sécurité de l'Onu du dossier du nucléaire iranien. Russes et Chinois sont d'accord, avec les Occidentaux. Les cinq membres permanents du conseil de sécurité de l’ONU plus l’Allemagne ont rédigé un texte commun pour cette demande de rapport au Conseil de sécurité. Le Venezuela, Cuba et la Syrie devaient vote contre.

Irak – Otage américaine. Jill Caroll appelle à la libération d'Irakiennes via une vidéo diffusée sur Al-Jazira. L'otage a réitéré sa demande de libération de détenues en Irak. Par ailleurs, Bagdad a confirmé un 1^er décès dû au virus H5N1.

A noter la publication au journal officiel du 29 janvier de l’arrêté du 12 janvier 2006 complétant l'arrêté du 17 octobre 1995 fixant la liste des Etats dont les ressortissants sont soumis au visa consulaire de transit aéroportuaire en France. L’arrêté y ajoute la Côte d’Ivoire.

Kenya. 12,2 millions de dollars auraient été dépensés par le gouvernement du Kenya pour acheter des véhicules de luxe, dont 57 Mercedes Benz et des 4×4, de janvier 2003 à septembre 2004, constate un rapport de l'ONG Transparency International.

Thaïlande : des violences dans le Sud musulman. 7 personnes ont été tuées, dont 3 par des bombes, dans des actions attribuées à des séparatistes musulmans en 24 heures. Le Premier ministre M. Shinawatra a toutefois affirmé que « la situation dans le Sud s'améliorait ».

EUROPE

TVA, accord réduit. « L'accord intervenu sur la prorogation jusqu'à fin 2010 du taux réduit de TVA sur les travaux et les services à la personne est une excellente nouvelle, qui était attendue par tous et est favorable à l'emploi. Elle est aussi la preuve que les Européens savent faire prévaloir l'intérêt général. » Déclaration du Gouvernement français. Paris essaie toujours d’obtenir un deuxième accord pour une TVA à 5,5% pour les restaurants. En suspens.

OGM. La Commission européenne va demander à la Cour de justice d’imposer à la France une amende journalière de 168.800 euros pour non-respect de la législation européenne sur les organismes génétiquement modifiés. La directive en cause a pour objet de protéger l’environnement et la santé humaine des dangers potentiels des essais biotechnologiques en laboratoire.

Bananes. La Commission européenne a obtenu le feu vert des 25 pour maintenir en partie en 2006, le régime des licences d’importation pour les bananes, en provenance des pays ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique), en dépit d’une réforme qui devait mettre un terme à ce système controversé.

« L'Europe est sortie du tunnel ». C’est ce que l’on pense outre-manche. Tony Blair : « L’Europe a une nouvelle génération de dirigeants et un nouveau consensus se forme ». « Il y a encore un débat à avoir, mais l'argument en faveur d'une Europe ouverte est en train de l'emporter ».

Symbole. La chancelière allemande, Angela Merkel, s'est rendue au Mémorial de Yad Vashem. Il a été érigé à Jérusalem à la mémoire des six millions de juifs tués dans les camps nazis durant la seconde guerre mondiale.

Environnement. 158 véhicules à hydrogène seront testés par des usagers dans les villes de l'UE à compter de 2008. Ce projet, intitulé « HyChain-Minitrans », a été lancé par la Commission européenne associée à une vingtaine de partenaires privés.

PARLEMENT

Conseil Constitutionnel

« Article 4 » déclassé par le Conseil constitutionnel. Le deuxième alinéa de l'article 4 de la loi du 23/2/2005 n'a pas un caractère législatif mais réglementaire. Le texte stipule que « les programmes scolaires reconnaissent en particulier le rôle positif de la présence française outre-mer, notamment en Afrique du Nord ». La suppression de l’article peut intervenir par décret.

Assemblée nationale

Logement : adoption du projet de loi Borloo. Le texte a été adopté hier par 371 voix pour (UMP-UDF) et 173 voix contre (PS-PCF).

L'apprentissage à 14 ans, adopté par les Députés après deux jours de débats. La « formation d'apprenti junior » comprendra deux phases, l'apprentissage junior initial avec initiation aux métiers à partir de 14 ans et l'apprentissage junior confirmé avec un contrat d'apprentissage à partir de 15 ans. Le très controversé amendement gouvernemental créant le contrat de première embauche (CPE) sera examiné mardi prochain. Le même jour, manifestations des organisations de jeunes et des confédérations syndicales.

Sénat

Parcs nationaux et aux parcs naturels marins. Adoption dans un relatif consensus du projet de loi. UMP et UDF pour, PS et PCF se sont abstenus.

CONSEIL DES MINISTRES

Projet de loi :

Contrôle de la validité des mariages. Renforcer le contrôle exercé sur la sincérité de l’intention matrimoniale et de lutter plus efficacement contre la fraude à l’état civil. CF. rubrique « Français de l’étranger ».

Communications : L’année de l’Egalité des Chances. / PME.

Politique intérieure

Chômage en baisse pour le 9^ème mois consécutif. Après une année 2004 stable, le chômage a très sensiblement baissé en 2005, enregistrant un recul de 5,2% en un an, soit 126.800 demandeurs d'emploi de moins. Fin décembre, on comptait en France 2.310.600 chômeurs. En un an, le taux de chômage a ainsi été ramené de 10% de la population active à 9,5%, le niveau le plus bas enregistré depuis près de trois ans. L’objectif du Gouvernement est de passer sous la barre des 9%.

Les fonctionnaires font la grève de la grève. 20,18% ont cessé le travail pour la journée d'action de défense du pouvoir d'achat. Succès mitigé, une semaine avant la mobilisation des syndicats et des jeunes contre le « contrat première embauche ».

Commémoration de l’abolition de l'esclavage en France. Jacques CHIRAC a retenu la date du 10 mai pour se souvenir de « l'abomination » que fut l'esclavage. Entrée en vigueur cette année.

Rassemblement autour du Président. Le chef de l'Etat a reçu 519 parlementaires UMP pour la première fois à l'Elysée depuis 1996. Jacques Chirac a exhorté la majorité UMP à l'union et à l'action en 2006, au-delà des « polémiques » et des « arrière-pensées ». « C'est par sa capacité d'union et d'action que notre majorité s'imposera au-delà des polémiques, des scepticismes et des pessimismes qui se développent quelque fois avec des arrière-pensées ». « 2006, plus que toute autre année, doit être une année d'action, de progrès et de réussite pour la France et je fais toute confiance à Dominique de VILLEPIN pour qu'il en soit ainsi », a-t-il souligné en présence du Premier ministre et de Nicolas Sarkozy, Ministre de l'Intérieur et Président de l'UMP.

Sommet de la gauche le 8 février au lendemain de la journée nationale d'actions contre le « contrat première embauche » Partis et organisations de gauche vont tenir leur réunion unitaire mercredi prochain dans la salle parisienne de La Mutualité. Les VERTS se sont ralliés aux autres co-organisateurs.

Ségolène ROYAL devancerait Nicolas SARKOZY au second tour de la présidentielle, en cas de duel, avec 51% des voix contre 49%, selon un sondage CSA /l'hebdomadaire Marianne, Le Parisien/Aujourd'hui en France.

Nicolas SARKOZY serait le meilleur candidat pour l'UMP à la présidentielle de 2007, pour 43% des Français, selon un sondage BVA Le Figaro. 38% (+ 4%) pensent que ce serait Dominique de VILLEPIN le meilleur candidat et 9% Jacques CHIRAC.

Municipales à Paris – Primaires UMP. Le président de l'UMP, Nicolas SARKOZY, « s'est réjoui de l'organisation et de la bonne tenue » des primaires pour les municipales à Paris, qui débuteront le 21 février. Les 21.500 adhérents de la Fédération choisiront entre les quatre candidats (Claude GOASGUEN, Pierre LELLOUCHE, Françoise de PANAFIEU et Jean TIBERI), par vote par Internet et manuel. Le vote par internet aura lieu entre le mardi 21 février à 9h00 et le 24 février à 18h00. Le 25 février aura lieu le premier tour du vote manuel après établissement des listes électorales en fonction du vote électronique, afin qu'il n'y ait pas de double vote. Il se terminera à 18h00. Un second tour éventuel est prévu le 4 mars.

Dominique de VILLEPIN « personnalité politique de l'année 2005 » par le jury de journalistes des « Prix du trombinoscope » décernés au Sénat. Ségolène ROYAL est la « révélation politique » de l'année, Michèle ALLIOT-MARIE est élue « ministre de l'année ». Laurent FABIUS, député de l'année. Jean-Pierre RAFFARIN, sénateur de l’année. Enfin Jean-Claude JUNCKER, Européen de l'année.

Renaud DUTREIL, Candidat aux législatives dans la Marne. Le Ministre des PME sera opposé au sortant UMP, Francis FALALA. Renaud DUTREIL sera opposé à Catherine VAUTRIN pour la Mairie de Reims.

ECONOMIE - DEFENSE

Conjoncture en France. Les prix à la consommation en France ont augmenté en moyenne de 12,4% entre 1998 et 2005, selon une étude de l'Insee. L'inflation a été en moyenne de 1,8% en 2005

La création d'entreprise est restée dynamique en France en 2005 et a été, selon le ministre de la Cohésion sociale, l'une des « raisons majeures » de la baisse du chômage. Le nombre d'entreprises nouvellement créées a progressé de 0,4% en 2005 par rapport à l'année 2004 pour atteindre les 224.831 unités. En prenant en compte les reprises ou les réactivations d'entreprises, ce sont 816.830 entreprises qui ont été créées l'année dernière.

Arcelor : patriotisme économique. Premier ministre luxembourgeois Jean-Claude Juncker est venu pour renforcer la mobilisation européenne contre l'OPA de Mittal Steel sur Arcelor, au moment où les syndicats se réunissaient à Bruxelles pour dénoncer les menaces sur l'emploi.

Les aéroports parisiens s’envolent. +4,4% du trafic sur Roissy-Orly 78,7 millions de passagers. +7,2% pour le cargo (1.860.600 tonnes). C’est le « plus fort taux de croissance parmi les grands aéroports européens ». 736.000 mouvements d’avions. Une moyenne de 113 passagers/vol. AD1P va investir plus de 2,5 milliards d'euros sur les cinq ans à venir.

La Chine est la nouvelle locomotive de la croissance mondiale (+9,9% en 2005), suppléant au ralentissement de la consommation américaine. Constatation des experts à Davos. Le vice-Premier ministre chinois Zeng PEIYAN et le président de la Banque centrale chinoise Zhou XIAOCHUAN ont promis d'inciter les Chinois à épargner moins et à consommer plus pour alimenter la croissance en interne, plutôt que d'inonder les marchés des pays riches de produits bon marché. Mais les responsables pétroliers présents à Davos ont admis qu'ils n'avaient pas de réponse claire, ni de remède miracle en cas de crise énergétique.

Alan Greenspan a quitté la FED, la Réserve fédérale américaine qu'il a dirigée pendant 18 ans et demi. Alan GREENSPAN, 79 ans, a accepté pour sa dernière présidence une augmentation d'un quart de point du « Federal Funds Rate » qui passe à 4,5%. Le coût des emprunts pour des millions de consommateurs et d'entrepreneurs américains sera plus cher. Son successeur Ben Bernanke a été confirmé dans ses nouvelles fonctions par le Sénat.

FRANÇAIS DE L’ETRANGER

Convocations des électeurs pour le renouvellement de l’AFE, l’Assemblée des Français de l’Etranger. Publication au J.O n° 27 du 1^er février 2006 page 1673 - « Article 1 : Les électeurs des circonscriptions électorales d'Europe, d'Asie et du Levant sont convoqués le dimanche 18 juin 2006, pour l'élection des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ».

Mariages célébrés à l’étranger. Le projet de loi présenté ce jour en conseil des ministres par le Grade des Sceaux intéresse particulièrement les Français à l’étranger. Le texte introduit dans le code civil un nouveau chapitre intitulé « Du mariage des Français à l’étranger ». Les ressortissants français devront solliciter un « certificat de capacité à mariage » qui leur sera délivré après remise d’un dossier complet et une audition destinée à vérifier la sincérité de leur intention matrimoniale et la régularité du mariage au regard du droit français. En l’absence de certificat, pas de transcription sur le registre d’Etat civil (sauf autorisation du tribunal de grande instance). En cas de doute, le consulat ou l’ambassade informera le procureur de la République.

Voir l’étude de législation comparée réalisée par les services du Sénat :

www.senat.fr/lc/lc155/lc155.html

CULTURE - Médias - Nouvelles téchnologies

Jean-Jacques AILLAGON bientôt directeur du Palazzo Grassi ? Le PDG de TV5 dont le mandat arrive à expiration dans quelques mois pourrait prendre la direction du Palazzo Grassi racheté par le groupe Artémis de François PINAULT. J.J AILLAGON aurait regretté que les tutelles de la France n’aient pas porté un réel intérêt à TV5 et que beaucoup d’argent ait été accordé à la chaine internationale en création, alors que les subventions des affaires étrangères à TV5 traduisent une (très) légère baisse. Pour le remplacer à TV5, plusieurs candidats, dont François BONNEMAIN.

Deuil sur Internet en Pologne. Les principaux sites Internet polonais ont affiché leurs pages d'accueil en noir en blanc, pendant 3 jours qui ont suivi l'effondrement du toit d'un hall d'exposition qui a fait 66 morts et 141 blessés à Chorzow.

Téléphones portables : les ventes mondiales ont progressé de 16,7% en 2005, à environ 825 millions d'unités

Mauvaise note pour un surdoué. Les 18.697 étudiants de Natomas, en Californie sont tous d’excellents élèves. De fait, un « petit génie » de l’électronique a voulu modifier ses notes en piratant l’ordinateur central de l’université. Il s’est trompé et a mis une excellente note à tout le monde... Hélas ! Certains ont protesté.

SANTE – SOCIETE

Impôt : mise en place d’un guichet unique. Les centres des impôts et les trésoreries vont être progressivement regroupées pour offrir aux particuliers un guichet fiscal unique pour toutes les démarches, d’ici 2008. Jusqu’à présent, les contribuables doivent s’adresser aux impôts pour la déclaration, et à la trésorerie pour la perception.

Travail illégal. En 2005, les contrôles exercés ont permis de rétablir les droits de 6.632 salariés non ou mal déclarés.

Logement. Dans son rapport 2006, la Fondation Abbé-Pierre s'inquiète de la « panne de la mixité sociale » en matière de logement, et souligne que l'écart ne cesse de se creuser entre l'offre et la demande de logements à loyers accessibles.

Hausse attendue de 5% à 6% du trafic aérien en 2006. Le secteur aérien mondial devrait enregistrer une perte d'au moins 4 milliards de dollars en 2006, malgré une hausse attendue de 5% à 6% du trafic international de passagers et de marchandises (IATA).

Recul du tourisme au Sri Lanka. Après le tsunami du 26 décembre 2004 qui avait ravagé une partie des côtes de l'île, la fréquentation touristique a reculé. Le pays a accueilli 549.308 visiteurs en 2005, soit une baisse de 3% par rapport à 2004. La baisse des arrivées a surtout concerné les Européens.

La fortune de Bill Gates, créateur de Microsoft, est tellement colossale que les services des impôts des Etats-Unis ont été obligés d'avoir recours à un ordinateur spécial parvenant à en gérer les chiffres. Considéré comme l'homme le plus riche du monde, sa fortune est estimée à 38,9 milliards d'euros.

French woman don’t get fat. La Française moyenne mesure 162,5 cm et pèse 62,4 kg. Le Français moyen mesure 175,6 cm pour 77,4 kg. Ils ont respectivement grandi de 8 et 11 cm en un siècle. Les femmes les plus grandes sont dans le nord-est de la France et les plus fortes dans le sud est. Pour les hommes, on est plus grand et plus corpulent dans le nord-est du pays. En France comme dans le reste de l'Europe, les tailles des vêtements vont être adaptées, les plans de travail des cuisines seront rehaussés, les longueurs de lits ou les assises de fauteuils modifiées.

CARNET

Nominations

Jean-Claude Moyret, Ambassadeur en Uruguay.

Jean-Pierre TUTIN, Consul général à Hambourg.

Denis Simonneau, Directeur adjoint de la communication et de l'information au MAE.

Michel FRANC, Président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire, qui vient de se mettre en place.

Sophie THIBAULT, Conseillère au cabinet du ministre délégué au Budget et à la Réforme de l’État.

Le Ministre délégué aux Relations avec le Parlement, a remanié son cabinet :

Jean-Marie Brinon, directeur de cabinet.

Maurice MÉDA, conseiller spécial du ministre.

Florence de PUYLAROQUE devient directrice adjointe du cabinet.

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