| 23 juillet 2004 |
INFOS Hebdo
"De l'information avant toute chose"GROUPE DU RASSEMBLEMENT DES FRANÇAIS DE L'ETRANGER AU CSFE
par le Sénateur Robert del Picchia , Laurence de Saint Sernin et Olivia Richard
AVIS à nos lecteurs : INFOS Hebdo qui célèbre son 100ème numéro, se met en vacances parlementaires pour quelques semaines. Vous nous retrouverez fidèlement en septembre. Bonnes vacances à toutes et à tous et merci de l'attention que vous nous portez.
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" 9/11 Commission report ". La commission nationale américaine d'enquête sur les attentats du 11 septembre 2001 a rendu public son rapport de 567 pages, qui conclut deux ans d'enquêtes. La commission indépendante formée de dix membres, républicains et démocrates, a interrogé des milliers de témoins et consulté des centaines de milliers de documents. Elle dénonce les " échecs " des autorités américaines à lutter contre le terrorisme et prône la création d'un poste de directeur national du renseignement pour unifier ce secteur. Le document n'accuse pas directement ni l'administration républicaine de George W. BUSH, au pouvoir depuis janvier 2001, ni celle qui l'a précédée, l'administration démocrate de Bill CLINTON.
SHARON, persona non grata en France. Paris a fait savoir qu'une visite dans l'Hexagone d'Ariel SHARON ne pouvait être envisagée avant des " explications ". L'appel du Premier ministre israélien aux juifs de France à émigrer vers Israël a suscité l'indignation de toute la classe politique et de la communauté juive.
Le mur israélien unanimement condamné par l'Assemblée générale de l'ONU. La résolution demandant le démantèlement de la partie du mur construite en territoire palestinien a été adoptée par 150 voix contre 6 et 10 abstentions. L'Union européenne a voté unanimement en faveur de ce texte, qui n'a pas de caractère contraignant. Ont voté contre : les Etats-Unis, l'Australie et Israël.
Darfour. Opération humanitaire : 100 millions de dollars des Etats-Unis, plus du double des Européens. Difficultés et retards considérables. La Grande-Bretagne dit réfléchir à une intervention armée.
Haïti : 1,4 milliard de dollars pour commencer la reconstruction. Le chef du gouvernement, Gérard LATORTUE, s'est engagé à ce que les fonds des bailleurs de Washington soient utilisés " de manière efficace et transparente ".
Maroc - Etats-Unis : accord de libre échange adopté par le Congrès. Le Maroc est le huitième pays à disposer d'un tel accord avec les Etats-Unis après Israël, le Canada, le Mexique, la Jordanie, le Chili et Singapour. Plus de 95% des produits industriels et de consommation courante seront immédiatement libres de taxes, les 5% restant devant l'être d'ici neuf ans.
L'OTAN en Grèce pour les jeux. Une aide supplémentaire contre le terrorisme pour les Jeux olympiques d'Athènes qui se dérouleront du 13 au 26 août. Les ambassadeurs de l'OTAN réunis à Bruxelles sont favorables à cette hypothèse mais aucune décision n'a été prise en attendant que les détails techniques soient réglés.
Turquie : le train de la mort. Le déraillement d'un train reliant Istanbul à Ankara a fait au moins 36 morts, et 57 blessées. Un problème mécanique serait à l'origine du drame. Le train roulait lentement, à environ 75-80 km/h dans cette zone. La ligne à grande vitesse entre la capitale Ankara et Istanbul avait été mise en service en juin dernier.
Volet financier de la décentralisation. Adoption définitive après un ultime vote des Sénateurs. Comme en première lecture, le texte, qui a recueilli 204 voix pour, 113 contre, a été voté par l'UMP et les centristes. Le texte avait été adopté en 2ème lecture par les députés qui avaient validé la version sénatoriale, à l'exception de l'article 2 définissant les " ressources propres " des collectivités, qui a depuis été réécrit.
Réforme d'EDF et GDF adoption définitive par le Parlement en commission mixte paritaire (CMP). UMP et UDF ont voté pour, PS et PCF contre. Les deux entreprises publiques à caractère industriel et commercial (EPIC) deviennent sociétés anonymes (SA). Mais l'Etat devra y conserver 70% des parts. La suppression de la limite d'âge pour les présidents d'entreprises publiques est confirmée.
Assemblée nationale
Projet de loi réformant l'assurance maladie. Trois semaines de débats : longue bataille de procédures puis d'amendements, seize jours pleins de séances pour venir à bout des quelque 8.000 amendements déposés, les trois-quarts par l'opposition. Finalement, adoption par 300 voix contre 200. L'UMP a voté pour, le PS et Communistes contre, l'UDF s'est partagée. Les députés ont achevé l'examen en première lecture du projet présenté par Philippe DOUSTE-BLAZY, ministre de la Santé, et Xavier BERTRAND, secrétaire d'Etat à l'assurance maladie. Le Sénat examine le texte depuis jeudi. Le gouvernement souhaite le voir adopter définitivement, au début du mois d'août, par le Parlement. (voir détail rubrique santé-société).
Les réactions. François HOLLANDE : " Votre réforme est une illusion parce que vous renvoyez aux gouvernements futurs, aux générations futures le soin de couvrir vos déficits d'aujourd'hui ".
François BAYROU : " Ce n'est pas une faute de gestion, c'est une faute morale ". " Il est inacceptable que notre génération se défausse sur les vingt années qui viennent ".
DOUSTE-BLAZY : " le seul sujet qui vaille c'est de réformer structurellement l'assurance-maladie. Pour moi, la vraie faute morale c'est de ne pas faire une réforme structurelle de l'assurance-maladie ".Sénat
Réforme de la Sécurité sociale au Sénat : 555 amendements ont été déposés sur ce texte.
Projets de loi. Réforme du statut général des militaires. Texte plus clair et plus concis, regroupant en moins de 100 articles une vingtaine de lois qui en comptaient plus du double.
Ordonnances. - actualisation des dispositions du code des juridictions financières applicables en Nouvelle-Calédonie.
- régime applicable aux services financiers des offices des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.Décret. Substances et préparations chimiques et modifiant le code du travail et le code de la santé publique. Transposition en droit français la directive 1999/45/CE du 31 mai 1999 et la directive 2001/59/CE du 6 août 2001.
Communications. - Gouvernance des entreprises publiques. Commission d'enquête de l'Assemblée nationale a mis en lumière les besoins de réforme de la gouvernance des entreprises publiques et de l'État actionnaire. Quelques principes fondamentaux : qualification des dirigeants ; concurrence non entravée par un statut particulier protecteur trop rigide ; création de l'Agence des participations de l'État, qui est déjà opérationnelle ; l'efficacité des organes sociaux ; communication et transparence à travers la publication du rapport annuel de l'État actionnaire.
- Mobilisation pour la sécurité routière. Si la tendance se confirme (3 600 vies épargnées par rapport aux deux années précédentes), le pays pourra passer, à la fin de cette année, sous la barre symbolique des 5 000 personnes tuées, à comparer aux 8 000 morts par an pendant la décennie 90.
49-3 sur la décentralisation. Le gouvernement passe en force. Jean-Pierre RAFFARIN a annoncé devant les députés qu'il engageait sa responsabilité sur le projet de loi sur les transferts de compétences -clé de voûte de la réforme de la décentralisation- en vertu de l'article 49-3 de la Constitution. Le PS a aussitôt répliqué par une motion de censure.
" Oui au dialogue, mais non au blocage! " Montant au perchoir de l'Assemblée à 15h, le Premier ministre a rejeté la faute de ce passage en force sur l'opposition. " Je dois constater la stratégie d'obstruction de l'opposition : 4.600 amendements ! ", a-t-il déploré. " Toutes les manoeuvres de retardement ont été engagées (...) C'est pourquoi je vais donc maintenant engager la responsabilité du gouvernement " sur ce texte.Le Parti socialiste avait alerté les Français… Une " mise en garde des Français " contre " l'utilisation possible " du 49-3 sur le projet de loi de décentralisation, soulignant que faire " passer en force " ce texte serait " un déni de démocratie " et un " mépris pour les élus locaux " selon la porte-parole du PS, Annick LEPETIT.
Jean-Pierre RAFFARIN souhaite rester à Matignon au moins jusqu'au référendum sur la Constitution européenne, prévu dans la deuxième moitié de l'année 2005. Interrogé sur la future présidence de l'UMP, le Premier ministre a souligné de nouveau qu'il reste " mobilisé sur l'action ".
Les sondages se suivent et ne se ressemblent pas : Jacques CHIRAC et Jean-Pierre RAFFARIN en baisse respectivement de quatre et trois points. Le chef de l'Etat obtient 41% d'opinions favorables à la côte de popularité. Le Premier ministre 29%, selon le sondage Louis Harris AOL/Libération. Interrogés sur le rappel à l'ordre de Jacques CHIRAC au ministre de l'Economie Nicolas SARKOZY, le 14 juillet, 57% des Français donnent raison au chef de l'Etat. 32% estiment qu'il a eu tort.
Nicolas SARKOZY à l'UMP. 61% des sympathisants de l'UMP sont favorables à une candidature du ministre de l'Economie, contre 33% qui se montrent réticents. Au plan national, 46% Français souhaitent que Nicolas SARKOZY soit candidat à la présidence de l'UMP, alors que 43% des personnes interrogées sont d'un avis contraire (IPSOS-Le Point).
UMP et Ministre ? 50% sont d'accord avec Jacques CHIRAC, qui considère que la fonction de président de l'UMP est incompatible avec celle de membre du gouvernement. En revanche, 41% des Français ne sont pas d'accord avec cette position. A l'UMP ce sont 48 % contre 48 %.
TIBERI - le retour… L'ancien maire de Paris s'est déclaré " candidat à la candidature " à Paris dans la perspective des prochaines élections municipales.
Inflation : stable en juin. La variation des prix à la consommation des ménages s'établit à 2,4% après 2,6% le mois précédent. Cette stabilité " masque des évolutions contrastées ". Ainsi, les prix de l'énergie sont en recul du fait du repli des prix des produits pétroliers. Les prix de l'habillement et des chaussures diminuent en raison de promotions et du début des soldes d'été.
Succès pour l'aéronautique européenne. La compagnie Etihad Airways a passé une commande de 24 avions à Airbus. Dans le même temps, Thales a décroché un contrat de 1,2 million d'euros pour des drones à Londres. Au total : 64 intentions de commandes fermes pour Airbus (19 pour Boeing).
Airbus - Turquie. Signature en grande pompe à l'Elysée d'un préaccord avec la Turquie portant sur 36 Airbus pour un peu plus de 2,3 milliards de dollars. Signature à l'occasion de la visite en France du Premier ministre turc ERDOGAN.
75 milliards de dollars. C'est la somme que Microsoft distribuera à ses actionnaires. Le numéro un mondial du logiciel cède ainsi à des années de pression pour le partage de son gigantesque pactole, estimant que le gros de ses problèmes judiciaires est derrière lui.
Facture salée. Bruxelles a exigé que France Télécom rembourse à l'Etat français entre 1,2 et 1,7 milliard d'euros correspondant à des avantages fiscaux. L'opérateur et la France vont contester cette sanction en justice.
Fusion BMG-Sony. Naissance du n°1 mondial de la musique après le feu vert de Bruxelles.
Première session du nouveau Parlement de l'Union élargie. Pas de surprise : les eurodéputés ont élu à leur tête comme Président du Parlement européen l'Espagnol Josep BORRELL.
Présidence de la Commission UE : c'est le Portugais José Manuel DURAO BARROSO qui a été investi à la présidence de la future Commission européenne par 413 voix contre 251 des 732. BARROSO a reçu le soutien du Parti populaire européen (centre-droit, majoritaire) et des Libéraux, tandis qu'une majorité de socialistes (mais pas les élus venus du Labour britannique), les Verts et les communistes votaient contre.
Belgique - UE : Après le remaniement, Louis MICHEL, ancien ministre des affaires étrangères, devient Commissaire belge de l'Union européenne.
Justice européenne - Le réseau judicaire… La France, l'Allemagne et l'Espagne, mettront en réseau leurs casiers judiciaires nationaux. Cela permettra d'accélérer les échanges d'informations. Les connexions électroniques devraient intervenir à la fin de l'année.
Edith CRESSON devant la Cour européenne de Justice. Malgré le non-lieu accordé le 30 juin par la justice belge, la Commission européenne va saisir la Cour européenne de Justice pour " favoritisme " et " négligence caractérisée " durant son ancien mandat de commissaire.
La France n'a plus de candidat au poste de directeur de la police SCTIP d'Interpol. Devant le manque de consensus sur un candidat, Dominique de VILLEPIN a retiré la candidature de Jacques FRANQUET.
Sénatoriales Français de l'Etranger. Les membres du Groupe RFE au Conseil supérieur des Français de l'Etranger ont élu leur liste lors des primaires du vendredi 23. La liste indépendante du RFE sera conduite par : Olivier DARRASON. Puis dans l'ordre de l'alternance : Denise REVERS-HADDAD, Karim DENDENE, Florence OGUTGEN, Jean BOTTAGISIO et Renée BLANDIN.
Les autres listes en présence : Deux listes du groupe UFE (droite) : celle de Christian COINTAT avec : Christiane KAMMERMANN, Guy SAVERY, Claudine SCHMID, Claude CAVASINO, Maryse LAURENTI. Puis celle de Joëlle GARRIAUD-MAYLAM avec Francis HUSS, Marie MORECHAND-NAGATAKI, Gilbert BERAUD, Maryse MEIJER-IMBAULT, CHARLES BALESI, Coté ADFE (gauche) pour l'instant deux listes en concurrence celle de Richard YUNG, suivi d'Hélène CONWAY, Marc VILLARD, Marie-Hélène BEYE, Daniel BRIGNOLI, Anne-Marie MACULAN et celle d'Isabelle CAPIEU-BUTZBACH, Jean-Pierre CAPELLI, Brigitte SAUVAGE, Teric BOUCEBCI, Patricia NEU-BLOTENBERG et Maurice COURCIER. Des primaires devraient départager les deux listes fin août début septembre.
Elections le 26 septembre de 9 h à 15 h au Centre de Conférence de l'avenue Kléber.
Procuration (maximum une par membre élu du CSFE) : au consulat ou au tribunal instance de résidence en France.CSFE. Joëlle VALERI remplacera Eric MESSERSCHMITT, Délégué élu pour le Gabon, Sao Tomé et Principe, démissionnaire à partir du 1er août 2004. Homme de conviction et de droiture, grand connaisseur de l'Afrique, Eric MESSERSCHMITT a été un Délégué apprécié sur le terrain et au CSFE où il présida la commission des affaires économiques. Il fût l'un des fondateurs du Groupe RFE. Comme à son habitude sa retraite en France sera pleine d'activités.
Bienvenue à notre prochaine nouvelle collègue…
MEDIAS - NOUVELLES TECHNOLOGIESTaxe audiovisuelle avec la taxe d'habitation. Le principe en a été décidé par le Premier ministre. La redevance audiovisuelle sera perçue en même temps que la taxe d'habitation. Objectifs en 2005 : faciliter la collecte qui " coûte cher " et réduire la fraude. On estime à deux millions le nombre de Français qui ne paient pas la redevance alors qu'ils le devraient.
Sagem n°1 du marché des mobiles en France. Plus d'un million de téléphones portables à clapet livrés. Au deuxième semestre, SAGEM introduira sur le marché des produits qui " intégreront de multiples fonctions multimédia comme l'appareil photo numérique avec zoom ".
INTERNET anobli. Tim BERNERS-LEE, le scientifique né à Londres, considéré comme l'inventeur du World Wide Web, a été anobli par la reine Elizabeth II. Monsieur W.W.W. a été fait " knight commander " de l'Ordre très excellent du British Empire, en reconnaissance de ses services au développement d'Internet, en inventant un système qui organise, relie et permet la consultation de pages en réseau. Académique, BERNERS-LEE n'a jamais voulu être payé pour son invention…
Les réformes de la Sécu : la création du dossier médical personnel (DMP), la désignation d'un " médecin traitant ", l'instauration d'une contribution forfaitaire d'un euro à la charge de l'assuré pour un acte médical, l'apposition d'une photographie sur la carte Vitale d'ici 2006, le renforcement du pouvoir du Parlement en matière de contrôle des lois de financement de la Sécurité sociale. Le texte prévoit également de renforcer les mesures anti-fraudes et le contrôle des arrêts de travail, la création d'une Haute autorité de santé (HAS) et la création d'un Institut des données de santé.
En matière de financement, la loi élargit l'assiette de la contribution le taux de CSG augmente de 0,7 point sur les revenus du patrimoine et sur les revenus de placement et de 2 points le taux de la CSG sur les jeux. Prorogation de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS). Le texte instaure une contribution additionnelle à la contribution sociale de solidarité des sociétés, et relève la contribution sur les dépenses de promotion des fabricants ou distributeurs de dispositifs médicaux et des laboratoires pharmaceutiques.
Fonctionnaires : entre 10.000 et 20.000 pourraient ne pas être renouvelés en 2005. Déclaration du Secrétaire d'Etat au budget Dominique BUSSEREAU. " L'objectif n'est pas un objectif de suppressions de postes, c'est de se dire qu'en 2005, il y aura 65.000 fonctionnaires qui partent à la retraite. Quels sont ceux qui sont utiles sur le terrain et quels sont ceux dont les postes ont pu évoluer pour des raisons de productivité … " L'Etat compte environ 1,7 million de fonctionnaires civils.
C'est bien, c'est beau, c'est… 36H chez Bosch. Un accord sur le passage de travail hebdomadaire sans compensation financière est intervenu à l'usine du groupe allemand à Vénissieux pour éviter une délocalisation en République Tchèque. Accord validé par les salariés. Moins de 2% seulement des 820 salariés permanents de l'usine ont refusé l'accord. Lequel fait d'ailleurs boule de neige : une entreprise installée en Bretagne et un fabricant d'électroménager ayant deux usines des Vosges, remettent en cause les accords négociés dans le cadre de l'application de la loi Aubry.
Enseignement : Rapport THELOT publié à l'automne. La commission sur l'avenir de l'école rendra début octobre son rapport au gouvernement. Inspiré par les 13.000 débats organisés, ce document de 637 pages servira de base à la prochaine loi d'orientation sur l'école. Il sera public.
Enseignement du Français … pour les Commissaires européens. Claudie HAIGNERE, ministre déléguée aux Affaires européennes, accueillera à Avignon trois commissaires qui ont accepté de participer aux stages intensifs de français. Il s'agit de la polonaise Danuta HUBNER, Dalia GRYBAUSKAITE de Lituanie et Markos KYPRIANOU de Chypre. D'ici l'automne la plupart des nouveaux membres de la Commission participeront à l'initiative française.
Le coup de pelle de l'année. Il revient à ce jeune guinéen qui a trouvé sous sa pelle, un diamant de 182 carats. Valeur plusieurs millions d'Euros. Pour l'instant, il est dans un coffre de la banque centrale à Conakry. Cette découverte a eu lieu dans la région de Kérouané, en Guinée, réputée pour être l'un des endroits les plus riches en diamants de l'Afrique de l'Ouest.
Spiderman 2 : Somme record de 40,5 millions de dollars pour sa première journée d'exploitation.
Décès
Sacha DISTEL, le célèbre chanteur guitariste est décédé d'une longue maladie à l'âge de 71 ans.
L'Amiral Antoine SANGUINETTI, ancien dirigeant du porte-avions Clemenceau, à l'âge de 87 ans.
André CASTELOT, historien, écrivain, journaliste, auteur de nombreuses émissions de télévision.
Carlos KLEIBER, le célèbre Chef d'Orchestre autrichien à l'âge de 74 ans.Décorations
Denis RANQUE, PDG de THALES a été nommé Commandeur de l'Ordre de l'Empire britannique à titre honorifique.
Sport
Tour de France. AMSTRONG Lance, pic et pic et col Bornand, sauf incident majeur l'américain devrait remporter son 6ème tour de France consécutif. Du jamais vu, ni couru.
Foot - Le transfert français le plus cher. L'OM cède l'attaquant ivoirien DROGBA au club anglais de Chelsea pour une somme d'au moins 36 millions d'euros. Ça fait cher le but…Nominations
Gilles BRIATTA, Directeur de la coopération européenne au Quai d'Orsay.
Jean-François BLAREL, ambassadeur au Vietnam.
Françoise BOURROLEAU, ambassadeur en Albanie.
Axel CRUAU, Premier secrétaire Représentation permanente auprès de l'ONU.
Jean-Luc SIBIUDE, ambassadeur en Ethiopie.
Camille ROHOU, ambassadeur en Colombie.
Georges VAUGIER, ambassadeur auprès de l'OEA à Washington.
Pascal MAUBERT, Consul général à Saint-Pétersbourg.
Laurent HAM, Chef de mission économique en Estonie.
Antoine GRASSIN, directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche au Quai.
Catherine COLONNA, porte parole de l'Elysée nommée DG du CNC.
Philippe SEGUIN, Premier Président de la Cour des comptes (confirmé).
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