Le but de ce chapitre est la description des principes de maîtrise du suivi et du développement du projet mis en place dans le cadre du bureau et pour certains types de mandats définis au sein de normes et processus existants.
§2 Domaine d’application
La majeure partie des mandats traités dans le cadre du bureau s’appuient sur des processus; certaines activités, peu fréquentes ou faisant l’objet d’une évaluation ou d’un développement sont susceptibles, le cas échéant, d’être l’objet de l’élaboration de processus spécifiques (SIT, études d’impact, etc.).
§3 Description
§3.1 Principes et généralités
La maîtrise des processus est mise en place afin de garantir que les services et prestations soient conformes aux spécifications et satisfassent le client tout au long de la vie du mandat.
Ce qui précède implique:
1) Une identification claire et précise des activités du bureau, selon le principe
définition univoque => qualité de service => traçabilité des opérations => satisfaction du client
2) L’intégration de moyens de contrôle permettant l’évolution et l’amélioration des processus utilisés.
§3.2 Fiches de saisie et de suivi de mandat (FSSM)
Les FSSM sont mises en place pour un certain nombre d’activités courantes du bureau. Ces documents, décrits au chapitre SAQ 04 et dans le cadre des procédures liées, sont élaborés à l’appui de normes, lois et règlements existants (SCIT/SCRF, LATC, etc...); voir SAQ 04F02 à SAQ04F07.
§3.3 Autres activités et mandats
Les activités liées au génie-civil, à la mensuration cadastrale, aux améliorations foncières, aux numérisations, etc., sont l’objet de processus normés qui sont intégrés au développement de ces types de mandats; ces processus sont tracés au sein des FSSM ouvertes pour ces mandats.
La maîtrise des processus traités par informatique (calculs, dessins, etc.) s'appuie sur la maintenance des logiciels utilisés, les contrats de maintenance sont traités dans le cadre du chapitre SAQ 06 traitant des achats.
§4 Références
SAQ 04 Maîtrise du suivi et du développement du projet.
SAQ04F02 FSSM enquêtes (000-099).
SAQ04F03 FSSM mutations (100-199).
SAQ04F04 FSSM cadastrations (200-299).
SAQ04F05 FSSM implantations (300-399).
SAQ04F06 FSSM « DIVERS » topographie (400-499).
divers (500-599).
impact (700-799).
hydrologie (800-899).
SAQ04F07 FSSM génie-civil (600-699).
SAQ 06 Achats
§5 Annexes