§1 Objectifs

Ce chapitre est destiné à montrer les procédures mises en oeuvre par le bureau afin de garantir la validité de ses prestations de service; ceci, tant au niveau des flux de données « entrée / sortie » qu’au niveau de son fonctionnement interne.

Tous les types de mandats traités par le bureau et par analogie, les nouvelles activités, sont impliqués dans ces processus.

« Depuis les données d’entrée jusqu’au produit fini »

Intégrés dans les 3 phases de développement des mandats ouverture-développement-clôture, et mis en oeuvre avec les outils élaborés pour ces procédures (FSSM), les contrôles de qualité sont directement liés et intégrés à la maîtrise du suivi et du développement du projet (MSDP), chap. SAQ 04.

L’intégration des contrôles à la MSDP est garante de la spontanéité des actions correctrices (orientation « satisfaction client »).

Les compétences et responsabilités relatives aux contrôles sont développées au chap. SAQ 01, §3. Les procédures découlant du chap. SAQ 04 confirment et consolident ces notions.

Le chap. SAQ 07 traitant de la maîtrise du produit fourni par le client (papier-informatique) met en place les procédures de contrôle, validation et enregistrement adéquates.

Finalement, l’effet des contrôles et essais sur le concept de boucle de qualité SAQ 02 assure la trace, le traitement et l’enregistrement des NC constatées, par le truchement de l’outil pour l’amélioration de la qualité SAQ 13F01.

Dans le cadre de ses activités, le bureau traite un certain nombre de mandats soumis à des processus normés tels que GC (SIA), mensuration cadastrale, améliorations foncières, etc.

Dans ces cas, les contrôles et essais spécifiés contractuellement sont appliqués et intégrés à la MSDP.

Les notions de responsabilité, compétence, traitement des NC sont appliquées par analogie au §3.

§4 Contrôles logiciels

Le bureau, a priori, ne fait l’acquisition que de logiciels testés et validés (ex. HOMERE pour la mensuration cadastrale).

Dans tous les cas, le resp. système teste les nouveaux logiciels ainsi que les mises à jour; il prend toutes dispositions utiles pour protéger les données et versions préalablement acquises. Pour le surplus, les procédés de contrôle et de validation mis en oeuvre au chap. SAQ 06 (Achats) sont appliqués.

Après la phase de test, le responsable système informe les utilisateurs, soit verbalement, soit par note interne.

§5 Contrôles chez le fournisseur

Le bureau ne fait pas de contrôles chez le fournisseur (audits seconde partie). Les procédures décrites au chap. SAQ 06 sont appliquées.

Le chap. SAQ 18 présente les processus appliqués pour procéder à ce type de contrôle, ceci, au sein de l’entreprise.

Pour les chantier GC, les entreprises et le personnel mis à disposition sont évalués et contrôlés dans le cadre de la MSDP; le bureau, par sa mission de direction des travaux, prend toutes mesures utiles, afin de faire respecter les dispositions contractuelles (contrat d’entreprise) et, ainsi: coûts, délais et bienfacture des travaux.

Pas d’évaluation formelle mise en oeuvre (audit client).

Les rapports avec le client, discussions, séances, négociations permettent, dans le cadre de la MSDP d’enregistrer son point de vue et d’intégrer, le cas échéant ces enregistrements à la boucle de qualité, ceci par l’intermédiaire de l’outil pour l’amélioration de la qualité SAQ 13F01.

Directement intégrés à la MSDP par le truchement des FSSM, les contrôles sont inclus dans le dossier du mandat, enregistrés et archivés avec celui-ci, selon chap. SAQ 16.

§9 Références